Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ma corbeille www.macorbeille.fr
M. MALLET Gilles

Numéro de dépôt :
3897014
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
ma corbeille www.macorbeille.fr de MALLET Gilles

Présentation de la marque ma corbeille www.macorbeille.fr

Déposée le 13 février 2012 par monsieur MALLET Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ma corbeille www.macorbeille.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur MALLET Gilles domicilié(e) 22 A rue des ROCHES - 63730 - LES MARTRES DE VEYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALLET Gilles domicilié(e) 22 A rue des ROCHES - 63730 - LES MARTRES DE VEYRE - France.

La marque ma corbeille www.macorbeille.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma corbeille www.macorbeille.fr est expirée depuis le 13 février 2022.


M. MALLET Gilles - 22 A rue des ROCHES - 63730 - LES MARTRES DE VEYRE - France


M. MALLET Gilles - 22 A rue des ROCHES - 63730 - LES MARTRES DE VEYRE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 5 mai 2015 - Concession de licence n°649277 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Inscription le 5 mai 2015 - Concession de licence n°649276 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Vente au détail de produits de bien-être pour la personne et la maison, diététique et bio, à savoir de compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.